2023.05.25
Incorporating Customs & Trade Compliance Management in Your ESG Strategy
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Les critères ESG (environnementaux, sociaux et de gouvernance) sont parmi les plus influents dans le monde des affaires d'aujourd'hui. De nombreuses entreprises, grandes ou petites, situées sur différents continents, l'adoptent comme stratégie principale pour aider leurs parties prenantes à gérer les risques et les opportunités liés aux facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance d'entreprise.
Pour les entreprises impliquées dans des activités d'importation et d'exportation, la conformité douanière est essentielle pour garantir que les marchandises puissent être dédouanées par les agences compétentes dans le temps imparti et dans un respect total de la réglementation. Une gestion efficace de la conformité douanière peut donc offrir aux entreprises un avantage sur leurs concurrents en leur permettant de mettre en œuvre avec succès leur stratégie ESG.
Aspect Environnemental
Comme cela a été reconfirmé dans le cadre du mandat de l'OMD (Organisation mondiale des douanes) en 2020, les bureaux de douane jouent un rôle essentiel dans le soutien des supply chains durables à l'échelle mondiale : « Les douanes promeuvent la durabilité pour les personnes, la prospérité et la planète ». Les différents gouvernements ont donc diffusé des consignes et des réglementations relatives à l'importation et à l'exportation de déchets et des rebuts, afin d’en contrôler les mouvements et de s’assurer que les activités d'importation et d'exportation respectent les réglementations imposées par les conventions internationales. Les entreprises des secteurs du recyclage, du textile et de l'habillement qui réalisent des échanges transfrontaliers, devront ainsi être attentives aux contrôles imposés par les autorités compétentes sur leurs marchés d'activité. C’est également essentiel pour les entreprises de l'industrie électronique, en raison des déchets électroniques tels que les piles au lithium ou les compresseurs de réfrigérateur.
De même, afin d'éviter toute exportation illégale de machines usagées susceptibles de nuire à l'environnement, les gouvernements de nombreux pays ont imposé des contrôles stricts sur l'importation de certains équipements d'occasion. Parmi les barrières possibles, on peut citer : (a) l’évaluation des machines usagées, (b) le certificat de conformité délivré par des autorités réglementaires reconnues, (c) l’interdiction totale d'importation de machines et d'équipements usagés. Les multinationales qui envisagent de délocaliser leurs usines ou leurs entrepôts dans différents pays afin de se prémunir contre ces risques liés aux opérations de leur chaîne d'approvisionnement devront tenir compte de ces réglementations afin d'éviter tout retard ou de se placer dans l’illégalité.
Depuis 2023, 184 pays et territoires ont accepté d'adhérer à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES). Ce traité multilatéral vise à protéger les plantes et les animaux menacés d'extinction des menaces posées par le commerce international. L'achat et la vente de parties d'animaux telles que l'ivoire d'éléphant, la corne de rhinocéros ou les ailerons de requins sont interdits par la CITES dans de nombreux pays. Pour l'importation ou l'exportation de produits utilisant du cuir provenant de peaux d'animaux ou du bois, les négociants devront obtenir un permis/certificat CITES auprès de l'autorité qui l'a délivré afin de certifier que les conditions d'autorisation du commerce sont bien remplies : cela garantit que ce commerce est légal, durable et traçable conformément à la réglementation en vigueur.
L’an dernier, l'Union européenne a annoncé son intention d'imposer une taxe sur les importations, fondée sur les gaz à effet de serre émis par les processus de production. Destinée à entrer pleinement en vigueur le 1er janvier 2026, cette taxe est définie comme un mécanisme d'ajustement aux frontières pour le carbone et constituerait le premier droit de douane au monde sur les produits importés à forte intensité carbone. La taxe est calculée sur la base des émissions des périmètres 1 et 2 associées à la production de biens, et s'appliquerait dans un premier temps aux produits dont la fabrication est la plus énergivore, tels que le fer, l'acier, le ciment, l'aluminium et les engrais, avant de s'étendre à d'autres secteurs dans les années à venir. Cette nouvelle taxe sur les importations de carbone pourrait avoir de profondes répercussions sur tous les grands exportateurs qui commercent avec des clients européens.
Il est donc indispensable de réinterroger les stratégies existantes en matière de chaîne d'approvisionnement afin de réduire l'empreinte carbone globale des produits visés. Certains fabricants pourraient également faire le choix de déplacer leurs lignes de production hors des pays en développement où les règles en matière d'émissions sont moins strictes.
Aspect Social
Outre la promotion de la diversité, de l'équité et de l'inclusion, le rôle des autorités douanières est de répondre aux préoccupations sociales inhérentes à la chaîne d'approvisionnement mondiale, telles que la lutte contre le travail forcé et les questions de santé et de sécurité liées au travail.
Au cours des dernières années, les autorités douanières de l'Union européenne et des États-Unis ont imposé des interdictions strictes sur l'importation de marchandises fabriquées par un recours au travail forcé. Récemment, plusieurs marques de mode ont ainsi été associées à des usines qui recourent au travail forcé pour la production de vêtements. De même, quelques grands fabricants asiatiques de gants en caoutchouc ont été inscrits sur la liste noire du Bureau américain des douanes et de la protection des frontières (U.S. Customs and Border Protection, ou CBP) en raison de violations au code du travail. Alors que de plus en plus de gouvernements dans le monde sont susceptibles de mettre en œuvre des mesures similaires pour mettre fin à cette pratique, il est impératif pour les entreprises à travers le monde de prendre des précautions extrêmes pour identifier et empêcher tout travail forcé dans leurs chaînes d'approvisionnement internationales. Elles ont l'obligation légale de contrôler tous leurs fournisseurs et les sources des matériaux de fabrication, ainsi que de présenter des documents justificatifs supplémentaires lors des procédures de dédouanement à l'importation.
Pour préserver la santé et la sécurité du grand public, les autorités douanières nationales travaillent en partenariat avec d’autres agences gouvernementales, telle que la FDA (Food and Drug Administration), la DEA (Drug Enforcement Administration) ou l'OPSS (Office for Product Safety & Standards) aux Etats-Unis. Elles mettent conjointement en œuvre diverses réglementations et procédures pour administrer l'importation et l'exportation de marchandises et empêcher l'introduction dans la chaîne d'approvisionnement de produits non conformes aux normes évoquées et susceptibles de présenter des risques pour la santé et la sécurité des consommateurs.
Une autre initiative majeure des autorités douanières est la lutte contre les contrefaçons, un phénomène qui a dernièrement pris une ampleur considérable. Pour parvenir à le contrer, les grandes marques et entreprises devront revoir régulièrement les opérations de leur chaîne d'approvisionnement mondiale et travailler en étroite collaboration avec les agences gouvernementales compétentes afin d'identifier et d'éliminer tout fournisseur produisant des biens inférieurs aux normes ou des contrefaçons.
Gouvernance d'entreprise
L'un des piliers de la gouvernance d'entreprise pour les multinationales est le respect des lois et réglementations locales. Pour beaucoup d’acteurs, les règles et lois en matière de douanes et de commerce international peuvent s’avérer très techniques et complexes. En outre, elles ont tendance à évoluer rapidement dans de nombreux pays en raison des tensions géopolitiques croissantes et des progrès technologiques. Les entreprises ayant des activités d'importation et d'exportation devront par conséquent instaurer un système efficace de gestion de la conformité douanière afin de garantir un respect total de la réglementation et d'éviter des retards coûteux ou d'autres conséquences néfastes dues à des violations des règles douanières.
GEODIS : Votre partenaire de confiance en matière de conformité douanière
La notion de durabilité de la chaîne d'approvisionnement est de plus en plus plébiscitée, et est souvent directement complémentaire d'une stratégie ESG globale ; toute entreprise impliquée dans le commerce mondial se doit d’investir du temps et des efforts pour améliorer son niveau de conformité douanière tout en respectant les lois et réglementations en vigueur.
En tant que fournisseur mondial de services en douane, GEODIS propose une gamme complète de solutions professionnelles de dédouanement pour tous ses clients dans le monde. GEODIS dispose de plus de 1 100 experts partout dans le monde pour accompagner nos clients dans le suivi des réglementations douanières, et pour fournir des solutions douanières digitales garantissant l'efficacité et la fiabilité de l'expédition des marchandises, l'optimisation des droits et des taxes tout en assurant une conformité douanière totale.